Institut national de recherches archéologiques préventives
Numéro de dépôt :
4515479
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
Présentation de la marque ARCHÉOCAPSULE
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par Institut national de recherches archéologiques préventives
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHÉOCAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est Institut national de recherches archéologiques préventives domicilié(e) 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de recherches archéologiques préventives, Madame Marie-Christine BILLIA-KALI domicilié(e) 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France.
La marque ARCHÉOCAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut national de recherches archéologiques préventives - 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France
Institut national de recherches archéologiques préventives, Madame Marie-Christine BILLIA-KALI - 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; album ; carte ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d’art gravés ou lithographiés ; photographies ; clichés ; dessins ; papier ; carton ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques ; stylos ; crayons à papier ;
Jeux ; jouets ; jeux de société ; jeux de cartes ; carnets de jeux ; maquettes ; puzzle ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; diffusion de films et de documentaires sous toutes formes ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; 2 / 4 production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; diffusion des résultats de diagnostics et fouilles archéologiques préventives ; enseignement ; diffusion culturelle et valorisation de l’archéologie ; production de documentaires ; services de photographie ; organisation de concours ou de jeux (éducation ou divertissement) ; reportages photographiques ; location de salles pour conférences, formations ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches archéologiques ; diagnostics d’archéologie préventive ; fouilles archéologiques préventives ; Recherches scientifiques ; stockage électronique de données.
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